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VEHICULES DE COLLECTION

 

Nous acceptons les véhicules lorsque leur date de première
mise en circulation est antérieure au 31/12/1996
à condition qu'ils entrent dans nos critères de souscription.

LES DEUX ROUES

Nous acceptons les deux roues jusqu'à 750 cm3 si la
date de mise en circulation est antérieure au 31/12/1990.

Les sportives sont acceptées si la date de
mise en circulation est antérieure au 01/01/1985.

Tous les deux roues de moins de 50 cm3
à condition qu'ils soient âgés de plus de 25 ans.

Pour les souscriptions isolées et au dessus de 750 cm3 :Nous Consulter

USAGE

> Utilisation pour la promenade, les sorties d'entretien, de rodage
et d'essai, les manifestations et concentrations touristiques.

> Les épreuves chronométrées sont formellement exclues.

> Seules sont tolérées les épreuves de régularité limitées à
50 km de moyenne, mettant en oeuvre des véhicules
exclusivement à 4 roues et antérieurs à 1975.

> Les véhicules de plus de 25 ans peuvent être utilisés occasionnellement
par le souscripteur pour se rendre à son lieu de travail.

> Dispositions particulières pour le souscripteur détenant moins de 3 véhicules
Franchise kilométrique annuel :

Le souscripteur s'engage au titre des véhicules assurés postérieurs à 1980
à ne pas effectuer un kilométrage annuel par véhicule qui serait supérieur à
5000 km ; à défaut une franchise de 944 € sera appliquée en cas de sinistre.

CONDUITE

> Le souscripteur titulaire de la carte grise et son conjoint ou concubin ou
la personne avec laquelle il est titulaire d'un contrat de "PACS"
âgés de plus de 25 ans, et titulaire du permis depuis au moins 3 ans.

> Toute personne assurée auprès de Sada Collection.

> Toute personne quelle qu'elle soit peut être dénommée moyennant surprime, pour autant qu'elle
ait plus de 25 ans, plus de 3 ans de permis correspondant au modèle de véhicules couverts
et qu'elle puisse justifier de l'assurance d'un véhicule d'usage courant à son nom.

> Toute autre personne que celles dénommées, âgés de plus de 25 ans, possédant le permis depuis plus
de 3 ans et pouvant justifier d'une assurance personnelle à son nom lorsqu'elle utilise le ou les
véhicules dans le cadre de concentration, rallye, manifestation, démonstration de véhicules anciens
ou sur le trajet aller - retour pour se rendre à ces manifestations.

> Une franchise de 770 € est appliquée pour la conduite par toute autre personne
si ces conditions ne sont pas respectées. La franchise est doublée si la
personne est âgée de moins de 25 ans ou titulaire d'un permis de moins de 3 ans.

> Si le conducteur dénommé, disposant d'un permis de moins de 3 ans dans la
catégorie du véhicule impliqué, occasionne un accident dans lequel sa
responsabilité se trouve engagée, une franchise de 1540 € sera appliquée.

TARIFS:

 

A2D Assurances - Marseille : Tél. : 04 91 49 00 00 - Fax : 04 91 85 53 97 - Aubagne : Tél. : 04 42 83 07 48 - Fax : 04 42 03 65 70
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